INSTITUT DU DROIT EQUIN

Active Limoges 1995-03-24
M

Mission

l'institut du droit équin a pour objet la recherche, l'étude, la documentation, l'information et la formation en matière de droit, tant français qu'étranger, relatif au cheval et à l'ensemble des activités liées à son élevage et à son emploi ; l'institut du droit équin suscitera en particulier chez les étudiants la pratique de cette spécialité du droit et organisera des actions de nature à promouvoir cette discipline juridique ; il aura un rôle d'échange et de coordination en la matière ; l'institut pourra également assurer des missions de médiation et de conciliation dans le domaine du droit équin ;

Domaines

  • Equitation (équitation, hippisme, course camarguaise, landaise) 👉 Limoges Métropole
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Commune & Contact

Commune

Limoges (87100)

Associations de Limoges

Siège INSEE

142 AVENUE EMILE LABUSSIERE, 87100 LIMOGES

Contact

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Identifiants

RNA
W872006597
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
401388962
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0872006969
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 872P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

Equitation (équitation, hippisme, course camarguaise, landaise)

NAF : Formation continue d'adultes

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr