Mission
mener toutes les investigations utiles pour connaitre l'origine l'étendue et les conséquences de la présence d'hydrocarbures découverts - d'agir en justice pour obtenir réparation des préjudices causes a ses membres - d'informer le public sur ces questions et sur toutes les autres nuisances pouvant atteindre les habitants des gémeaux
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Limoges Métropole
Commune & Contact
Commune
Limoges (87000)Contact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 872P
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr