ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DU PALAIS SUR VIENNE

Active Le Palais-sur-Vienne 1971-07-20
M

Mission

favoriser sur son territoire la répression du braconnage, le développement du gibier, la destruction des nuisibles et l'éducation cynégétique de ses membres dans le respect des propriétés et des récoltes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Le Palais-sur-Vienne (87410)

Associations de Le Palais-sur-Vienne

Contact

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Identifiants

RNA
W872002801
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0872000728
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 872P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr