Incendies en Gironde et dans les Landes : pour aider, passez uniquement par les canaux officiels. Voir les démarches officielles

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT SYLVESTRE

M

Mission

favoriser sur le territoire de l'association communale le développement du gibier la destruction des animaux nuisibles la répression du braconnage et l'éducation cynégétique de ses membres dans le respect des propriétés et des récoltes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Sylvestre (87240)

Associations de Saint-Sylvestre

Contact

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Identifiants

RNA
W872002709
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0872000727
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 872P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr