M
Mission
régir la consommation de l'eau de la source dite « de la Demoiselle » ou « de La Lande », grâce à l'engagement de ses usagers dans un code de bonne conduite et dans le règlement intérieur, et en répartissant entre les propriétaires des parcelles concernées les coûts d'entretien liés à son utilisation
Domaines
- protection de sites naturels 👉 Haut Limousin en Marche
@
Commune & Contact
Commune
Montrol-Sénard (87330)Associations de Montrol-Sénard
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W871004533
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 871S
Activité
protection de sites naturels
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr