ASSOCIATION POUR L'ELABORATION DE LA CHARTE INTERCOMMUNALE DES CANTONS DE BESSINES SUR GARTEMPE, CHATEAUPONSAC ET NANTIAT

Dissoute Châteauponsac 1989-01-20
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2009-05-07.

sur son périmètre d'intervention, étudier, proposer, promouvoir toutes formes d'actions et opérations concertées, d'aménagement et de développement économique, social, culturel.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Châteauponsac (87290)

Associations de Châteauponsac

Contact

#

Identifiants

RNA
W871000152
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0871000598
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 871S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

comités de défense du patrimoine

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.