AMICALE DES PECHEURS A LA LIGNE DU DORAT POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE

Active Le Dorat 1920-12-17
M

Mission

1° DE DETENIR ET DE GERER DES DROITS DE PECHE SUR LES DOMAINES PUBLICS ET PRIVES DE L'ETAT ET DES COLLECTIVITES LOCALES OU DE RIVERAINS 2° DE PARTICIPER ACTIVEMENT A LA PROTECTION DU PATRIMOINE PISCICOLE ET DES MILIEUX AQUATIQUES, EN PARTICULIER PARLA LUTTE CONTRE LE BRACONNAGE, LA DESTRUCTION DES ZONES ESSENTIELLES A LA VIE DU POISSON ET LA POLLUTION DES EAUX 3° D'ORGANISER LA SURVEILLANCE, LA GESTION ET L'EXPLOITATION EQUILIBREE DE SES DROITS DE PECHE DANS LE CADRE DES ORIENTATIONS DEPARTEM

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Le Dorat (87210)

Associations de Le Dorat

Contact

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Identifiants

RNA
W871000049
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0871000002
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 871S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr