ASSOCIATION DE CHASSE PRIVEE DU DOMAINE DE CHARASSE MONTAMISE

Dissoute Montamisé 1986-04-21
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2019-07-20.

exercice du droit de chasse gr~id~ce a une gestion rationnelle du patrimoine cynegetique conformement au devoir de chacun de veiller a la sauvegarde du patrimoine naturel

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montamisé (86360)

Associations de Montamisé

Contact

#

Identifiants

RNA
W863010769
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0863007431
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 863P

Observation : dernière date publication enregistrée :1986-05-21

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.