ASSOCIATION MARCEL PLAISANT

Activité

Mission

contribuer à faire connaître et diffuser la tradition doctrinale française des propriétés intellectuelles dans la multiplicité de leurs modèles ; promouvoir et défendre par tout moyen y compris les voies de droit, la tradition française des propriétés intellectuelles ; faire naître et entretenir entre ses membres des liens intellectuels scientifiques et doctrinaux ; raviver le souvenir de Marcel Plaisant comme auteur majeur de doctrine en droit des propriétés intellectuelles, et notamment comme défenseur du personnalisme de la propriété littéraire et artistique, en particulier par la collecte et éventuellement la réédition de ses écrits ; initier, organiser, valoriser et gratifier toute action, évènement, réunion ou travail scientifique susceptible de développer l’intérêt pour les propriétés intellectuelles ; participer à enrichir la doctrine française des propriétés intellectuelles

Commune

Poitiers (86073)

Domaine

  • associations philanthropiques

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W863007383

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 863P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03