CODEVAL 86 (COMITE D'ETUDES POUR LA VALORISATION DES DECHETS DANS LE NORD DU DEPARTEMENT DE LA VIENNE 86)

Dissoute Saint-Georges-lès-Baillargeaux 2004-10-29
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2009-02-04.

RECHERCHE SUR LES PLANS TECHNIQUES ECONOMIQUES ET ADMINISTRATIFS DES SOLUTIONS ADAPTEES AU TRAITEMENT ET A LA VALORISATION DES DECHETS PROVENANT DES TERRITOIRES DES MEMBRES DE L'ASSOCIATION

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Georges-lès-Baillargeaux (86130)

Associations de Saint-Georges-lès-Baillargeaux

Siège INSEE

LES MILLAS, 86130 SAINT-GEORGES-LES-BAILLARGEAUX

Contact

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Identifiants

RNA
W863003396
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
482424835
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0863012933
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 863P

Activité

mouvements écologiques

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.