ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MASSOGNES

Active Massognes 1970-07-06
M

Mission

Assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d’un véritable équilibre agro sylvo cynégétique, éducation cynégétique de ses membres, régulation des animaux nuisibles, respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que su schéma départemental de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Massognes (86170)

Associations de Massognes

Siège INSEE

86170 MASSOGNES

Contact

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Identifiants

RNA
W863002335
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
851503706
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0863004793
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 863P

Observation : dernière date publication enregistrée :2004-08-28

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr