ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'YVERSAY

Active Yversay 1970-08-03
M

Mission

assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune dans le respect d'un véritable équilibre agro sylvo cynégétique de ses membres, régulation des animaux nuisibles, respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gesion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Yversay (86170)

Associations de Yversay

Contact

#

Identifiants

RNA
W863002327
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0863004829
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 863P

Observation : dernière date publication enregistrée :2004-08-28

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr