M
Mission
chasse en commun sur des territoires en commun. Elle a pour but le développement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage, la destruction des nuisibles, la repression du braconnage et l'exploitation nationale de la chasse sur les territoires où l'association possèdera le droit de chasse, soit par rapport des propriétaires ou sociétaires, soit par cessions, échanges ou locations.
Domaines
- chasse 👉 Vallées du Clain
@
Commune & Contact
Commune
Vernon (86340)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W863001762
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 863P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr