ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ROUILLE

Active Rouillé 1970-06-23
M

Mission

ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LES RESPECT D’UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO SYLVO CYNEGETIQUE EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES REGULATION DES ANIMAUX NUISIBLES RESPECT DU PLAN DE CHASSE ET DES PLANS DE GESTION AINSI QUE DU SCHEMA DEPARTEMENTAL DE GESTION CYNEGETIQUE APPORTER LA CONTRIBUTION DES CHASSEURS A LA CONSERVATION DES HABITATS NATURELS DE LA FAUNE ET DE LA FLORE SAUVAGES

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rouillé (86480)

Associations de Rouillé

Contact

#

Identifiants

RNA
W863000856
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0863004782
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 863P

Observation : dernière date publication enregistrée :2004-10-02

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr