ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SMARVES

Active Smarves 1970-09-03
M

Mission

ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LES RESPECT D’UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO SYLVO CYNEGETIQUE EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES REGULATION DES ANIMAUX NUISIBLES RESPECT DU PLAN DE CHASSE ET DES PLANS DE GESTION AINSI QUE DU SCHEMA DEPARTEMENTAL DE GESTION CYNEGETIQUE APPORTER LA CONTRIBUTION DES CHASSEURS A LA CONSERVATION DES HABITATS NATURELS DE LA FAUNE ET DE LA FLORE SAUVAGES

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Smarves (86240)

Associations de Smarves

Siège INSEE

MAIRIE, 86240 SMARVES

Contact

#

Identifiants

RNA
W863000705
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
502350069
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0863004861
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 863P

Observation : dernière date publication enregistrée :2004-08-21

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr