ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONTREUIL BONNIN

Active Montreuil-Bonnin 1970-07-16
M

Mission

ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE L ACHASSE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO SYLVO CYNEGETIQUE

Domaines

  • chasse
@

Commune & Contact

Commune

Montreuil-Bonnin (86470)

Associations de Montreuil-Bonnin

Contact

#

Identifiants

RNA
W863000464
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0863004805
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 863P

Observation : dernière date publication enregistrée :2004-10-02

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr