ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MIREBEAU

Active Mirebeau 1970-08-11
M

Mission

ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LES RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO SYLVO CYNEGETIQUE L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES LA REGULATION DES ANIMAUX NUISIBLES LE RESPECT DU PLAN DE CHASSE ET DES PLANS DE GESTION AINSI QUE SU SCHEMA DEPARTEMENTAL DE GESTION CYNEGETIQUE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mirebeau (86110)

Associations de Mirebeau

Siège INSEE

MAIRIE, 86110 MIREBEAU

Contact

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Identifiants

RNA
W863000440
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
529104747
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0863004838
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 863P

Observation : dernière date publication enregistrée :2004-08-28

Activité

chasse

NAF : Autres activités récréatives et de loisirs

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr