ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BIARD

Active Biard 1970-07-20
M

Mission

ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DÉVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VÉRITABLE ÉQUILIBRE AGRO SYLVO cynégétique ; DE PERMETTRE L ÉDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES . DE METTRE EN ŒUVRE LA Régulation DES ANIMAUX SUSCEPTIBLES D4OCCASIONNER DES DÉGÂTS . DE VEILLER AU RESPECT DES PLANS DE CHASSE EN Y AFFECTANT LES RESSOURCES APPROPRIÉES EN DÉLIVRANT NOTAMMENT DES CARTES DE CHASSE TEMPORAIRE ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Biard (86580)

Associations de Biard

Contact

#

Identifiants

RNA
W863000438
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0863004807
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 863P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr