M
Mission
RESSERER LES LIENS ENTRE PROPRIETAIRES ET OU EXPLOITANTS DU LIEU DIT LA COINTARDIERE DANS LA LIMITE GEOGRAPHIQUE DE LA FERME TELLE QU'ELLE EXISTAIT DANS LE PASSE DE PROTEGER LES DROITS DE CHAQUE ADHERENT ET D'ASSURER LA DEFENSE DE LEURS INTERETS MATE
Domaines
- chasse 👉 Grand Poitiers
@
Commune & Contact
Commune
Sanxay (86600)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W863000411
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0863013305
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 863P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr