ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE ET DU COLLEGE CATHOLIQUE DE L'INSTITUTION ST MARTIAL.

Active Montmorillon 1945-12-27
M

Mission

ASSURER LA FONDATION ET L'ENTRETIEN D'ECOLES CATHOLIQUES RECONNUESCOMME TELLES PAR L'AUTORITE CANONIQUE COMPETENTEN NOTAMMENT LA GESTION DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES PRIMAIRE ET SECONDAIRE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montmorillon (86500)

Associations de Montmorillon

Siège INSEE

4 RUE D'YPRES, 86500 MONTMORILLON

Contact

#

Identifiants

RNA
W862000613
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
781543434
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0862000381
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 862S

Activité

éducation formation

NAF : Enseignement secondaire général

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr