M
Mission
EXERCICE DE LA CHASSE, LA MISE EN COMMUN DES DROITS DE CHACUN DE SES MEMBRES SUR LEURS TERRES ET SUR CELLES DONT LA CHASSE SERA LOUEE OU AUTORISEE EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION, PROTECTION ET LA
Domaines
- chasse 👉 Vienne et Gartempe
- chasse pêche 👉 Vienne et Gartempe
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Commune & Contact
Commune
Lathus-Saint-Rémy (86390)Associations de Lathus-Saint-Rémy
Contact
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Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W862000541
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0862000815
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 862S
Activité
chasse
chasse pêche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr