ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ROMAGNE

Active Romagne 1970-08-12
M

Mission

ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE,DEVELOPPEMENT GIBIER ET FAUNE SAUVAGE,APPORTER LA CONTRIBUTION DES CHASSEURS Â LA CONSERATION HABITATS NATURELS FAUNE ET FLORE SAUVAGES,COLLABORATION AVEC LE MONDE RURAL

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Romagne (86700)

Associations de Romagne

Siège INSEE

86700 ROMAGNE

Contact

#

Identifiants

RNA
W862000213
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
901282558
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0862001124
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 862S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr