M
Mission
EXERCICE DU DROIT DE CHASSE GRACE A UNE GESTION RATIONNELLE DU PATRIMOINE CYNEGETIQUE CONFORMEMENT AU DEVOIR DE CHACUN DE VEILLERA LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE NATUREL DANS LEQUEL IL VIT, EDICTE PAR L'ART.1ER DE LA LOI DU 1O.O7.1976.
Domaines
- chasse 👉 Vienne et Gartempe
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Commune & Contact
Commune
Antigny (86310)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W862000185
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0862003046
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 862S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr