LA VERGNE ENVIRONNEMENT

Active Moussac 2002-07-03
M

Mission

PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT NATUREL ET DE LA QUALITE DE LA VIE DU VILLAGE DE LA VERGNE DE MOUSSAC ET DE SES ALENTOURS RELATIVEMENT AU PROJET D'UNE CARRIèRE D'EXTRACTION DE GRAVES ALLUVIONNAIRES ENVISAGE SUR CE SITE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Moussac (86150)

Associations de Moussac

Contact

#

Identifiants

RNA
W862000084
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0862003553
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 862S

Activité

protection de sites naturels

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr