PAYS SAGE DE DOUSSAY

Active Doussay 2009-10-16
M

Mission

étudier les risques de dommages aux habitants et aux paysages qui pourraient être causés par un projet d'implantation d'éoliennes proposé sur la commune de Doussay, et informer la population de la commune sur les conséquences d'une telle implantation

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Doussay (86140)

Associations de Doussay

Contact

#

Identifiants

RNA
W861003193
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 861S

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr