ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BOURNAND

Active Bournand 1970-12-31
M

Mission

ASSURER UNE BONNE ORGANISATION DE LA CHASSE FAVORISER LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER REGULATION DES NUISIBLES RESPECT DU PLAN DE CHASSE CONSERVATION DES HABITATS NATURELS RESPECT DES PROPRIETES

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bournand (86120)

Associations de Bournand

Siège INSEE

14 RUE DE LA MAIRIE, 86120 BOURNAND

Contact

#

Identifiants

RNA
W861000297
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
789960267
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0861001293
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 861S

Activité

clubs de loisirs, relations

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr