AMICALE DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DU BERNARD
Activité
Mission
favoriser la convivialité et la solidarité entre les agents municipaux de la commune de Le Bernard ; organiser des activités sociales, culturelles, sportives et de loisirs ; représenter les intérêts collectifs des agents municipaux auprès des instances compétentes ; proposer des services et avantages à ses membres
Commune
Bernard (85560)
Domaine
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Création
Lieu de declaration :
Département : 85
Préfecture :
Sous Préfecture : Sables-d'Olonne
Identifiant annonce : 202500152159
Numéro de l'annonce : 2159
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W853009642
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 853S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03