MOZAIC

Active Sables-d'Olonne 2025-01-17
M

Mission

contribuer à l'intérêt général par le soutien, la promotion, la diffusion, la transmission et la valorisation de la création artistique et sonore indépendante, contemporaine ou patrimoniale ; elle agit en faveur de : l'accès du plus grand nombre à la culture, la diversité artistique et culturelle, l'expérimentation, la recherche et l'innovation artistique, la transmission et l'éducation artistique, la conservation et la valorisation des oeuvres sonores et visuelles ; les actions de l'association sont menées dans un esprit d'ouverture, de partage, d'indépendance artistique et sans discrimination ; l'association développe ses activités au bénéfice du public le plus large, ainsi que d'artistes, créateurs ou porteurs de projets, sans condition d'adhésion et sans limitation à ses membres ; dans ce cadre, l'association peut organiser ou soutenir des actions d'éducation artistique et culturelle, notamment des ateliers, stages, initiations, actions de médiation ou de transmission artistique, en particulier à destination des enfants, des jeunes ou de personnes en situation de fragilité sociale, économique ou géographique ; les artistes et projets accompagnés sont sélectionnés selon des critères artistiques, culturels ou pédagogiques objectifs, indépendamment de toute appartenance à l'association ; pour la réalisation de son objet d'intérêt général, l'association peut, à titre accessoire et dans un but non lucratif, produire, enregistrer, restaurer, diffuser, promouvoir et distribuer des oeuvres artistiques, organiser des manifestations culturelles, répondre à des appels à projets ou à concours artistiques, et recourir à des activités économiques strictement nécessaires à la réalisation de son objet ; dans le cadre de la réalisation de son objet, l'association peut exercer ses activités et communiquer sous un ou plusieurs noms d'usage, marques ou labels, notamment afin d'identifier certains pôles artistiques ou disciplinaires ; à ce titre, l'association utilise notamment la dénomination « la société anonyme de musique et de sons » comme marque et label pour ses activités musicales et sonores, sans que cette dénomination n'affecte sa personnalité juridique ; l'association peut mener ses actions en france comme à l'étranger, notamment en europe, dès lors qu'elles s'inscrivent dans son objet d'intérêt général et dans une démarche non lucrative ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sables-d'Olonne (85100)

Associations de Les Sables-d'Olonne

Siège INSEE

30 AVENUE DU COMMANDANT BELMONT, 85180 LES SABLES-D'OLONNE

Contact

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Identifiants

RNA
W853009564
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
993730258
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2026-01-04
  • Ancien titre : LA SOCIÉTÉ ANONYME DE MUSIQUE ET DE SONS
  • Nouveau titre : MOZAIC
  • Nouvel objet : contribuer à l'intérêt général par le soutien, la promotion, la diffusion, la transmission et la valorisation de la création artistique et sonore indépendante, contemporaine ou patrimoniale ; elle agit en faveur de : l'accès du plus grand nombre à la culture, la diversité artistique et culturelle, l'expérimentation, la recherche et l'innovation artistique, la transmission et l'éducation artistique, la conservation et la valorisation des œuvres sonores et visuelles ; les actions de l'association sont menées dans un esprit d'ouverture, de partage, d'indépendance artistique et sans discrimination ; l'association développe ses activités au bénéfice du public le plus large, ainsi que d'artistes, créateurs ou porteurs de projets, sans condition d'adhésion et sans limitation à ses membres ; dans ce cadre, l'association peut organiser ou soutenir des actions d'éducation artistique et culturelle, notamment des ateliers, stages, initiations, actions de médiation ou de transmission artistique, en particulier à destination des enfants, des jeunes ou de personnes en situation de fragilité sociale, économique ou géographique ; les artistes et projets accompagnés sont sélectionnés selon des critères artistiques, culturels ou pédagogiques objectifs, indépendamment de toute appartenance à l'association ; pour la réalisation de son objet d'intérêt général, l'association peut, à titre accessoire et dans un but non lucratif, produire, enregistrer, restaurer, diffuser, promouvoir et distribuer des œuvres artistiques, organiser des manifestations culturelles, répondre à des appels à projets ou à concours artistiques, et recourir à des activités économiques strictement nécessaires à la réalisation de son objet ; dans le cadre de la réalisation de son objet, l'association peut exercer ses activités et communiquer sous un ou plusieurs noms d'usage, marques ou labels, notamment afin d'identifier certains pôles artistiques ou disciplinaires ; à ce titre, l'association utilise notamment la dénomination « la société anonyme de musique et de sons » comme marque et label pour ses activités musicales et sonores, sans que cette dénomination n'affecte sa personnalité juridique ; l'association peut mener ses actions en france comme à l'étranger, notamment en europe, dès lors qu'elles s'inscrivent dans son objet d'intérêt général et dans une démarche non lucrative ;
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 853S

Activité

chant choral, musique

NAF : Enregistrement sonore et édition musicale

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr