produire, enregistrer, restaurer, diffuser, promouvoir, distribuer (de manière physique ou digitale) des morceaux de musique, d´oeuvres sonores, de reportages sonores, de podcasts, de vidéos, de films, de photographies, de clips, de contenus digitaux (sans que la liste des formats ne soit restrictive) créées, réalisées, écrits par ses membres adhérents ou d´autres musiciens et artistes de son choix ; Répondre à des appels d´offres et concours artistiques ; Participer à des évènements artistiques créés par des tiers ; organiser des évènements et manifestations artistiques et culturelles ; organiser des tournées de concerts en France, en Europe et dans le reste du monde ; accompagner des artistes et des projets musicaux
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Ancien titre : LA SOCIÉTÉ ANONYME DE MUSIQUE ET DE SONS
Nouveau titre : MOZAIC
Nouvel objet : contribuer à l'intérêt général par le soutien, la promotion, la diffusion, la transmission et la valorisation de la création artistique et sonore indépendante, contemporaine ou patrimoniale ; elle agit en faveur de : l'accès du plus grand nombre à la culture, la diversité artistique et culturelle, l'expérimentation, la recherche et l'innovation artistique, la transmission et l'éducation artistique, la conservation et la valorisation des œuvres sonores et visuelles ; les actions de l'association sont menées dans un esprit d'ouverture, de partage, d'indépendance artistique et sans discrimination ; l'association développe ses activités au bénéfice du public le plus large, ainsi que d'artistes, créateurs ou porteurs de projets, sans condition d'adhésion et sans limitation à ses membres ; dans ce cadre, l'association peut organiser ou soutenir des actions d'éducation artistique et culturelle, notamment des ateliers, stages, initiations, actions de médiation ou de transmission artistique, en particulier à destination des enfants, des jeunes ou de personnes en situation de fragilité sociale, économique ou géographique ; les artistes et projets accompagnés sont sélectionnés selon des critères artistiques, culturels ou pédagogiques objectifs, indépendamment de toute appartenance à l'association ; pour la réalisation de son objet d'intérêt général, l'association peut, à titre accessoire et dans un but non lucratif, produire, enregistrer, restaurer, diffuser, promouvoir et distribuer des œuvres artistiques, organiser des manifestations culturelles, répondre à des appels à projets ou à concours artistiques, et recourir à des activités économiques strictement nécessaires à la réalisation de son objet ; dans le cadre de la réalisation de son objet, l'association peut exercer ses activités et communiquer sous un ou plusieurs noms d'usage, marques ou labels, notamment afin d'identifier certains pôles artistiques ou disciplinaires ; à ce titre, l'association utilise notamment la dénomination « la société anonyme de musique et de sons » comme marque et label pour ses activités musicales et sonores, sans que cette dénomination n'affecte sa personnalité juridique ; l'association peut mener ses actions en france comme à l'étranger, notamment en europe, dès lors qu'elles s'inscrivent dans son objet d'intérêt général et dans une démarche non lucrative ;
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 85
Préfecture :
Sous Préfecture : Sables-d'Olonne
Identifiant annonce : 202600022220
Numéro de l'annonce : 2220
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W853009564
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 853S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03