développer la culture des jardins à des fins non lucratives et non commerciales dans un esprit de convivialité et d'entraide, mettre à disposition des adhérents des parcelles de terrain cultivable, rassembler les adhérents bénéficiaires de parcelles, servir d'intermédiaire et préserver les intérêts de l'association et des adhérents auprès de la commune
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Ancien titre : ASSOCIATION DES JARDINS FAMILIAUX LES GENETS
Nouveau titre : ASSOCIATION DES JARDINS FAMILIAUX DES GENETS
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 85
Préfecture :
Sous Préfecture : Sables-d'Olonne
Identifiant annonce : 202500082136
Numéro de l'annonce : 2136
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W853004101
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 853S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03