MÉO ENERGIES

Active Cugand 2025-01-28
M

Mission

répondre aux exigences posées par les dispositions des articles l315-2 et l315-4 du code de l'énergie ; accomplir les missions en application des dispositions légales gouvernant l'autoconsommation collective dans le secteur de la production d'électricité produite localement à partir de sources renouvelables

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cugand (85610)

Associations de Cugand-la-Bernardière

Contact

#

Identifiants

RNA
W852013816
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 852P

Activité

promotion d'initiatives de développement durable

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr