M
Mission
alerter, informer les habitants, les entreprises, les associations et les collectivités publiques du pays de Mortagne sur toutes les conséquences de l'installation des compteurs dits communicants, notamment dans les domaines de la santé, de l'économie et des libertés individuelles ;
Domaines
- éducation sanitaire, prévention générale 👉 Pays de Mortagne
@
Commune & Contact
Commune
Mortagne-sur-Sèvre (85290)Associations de Mortagne-sur-Sèvre
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W852012224
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 852P
Activité
éducation sanitaire, prévention générale
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr