COMITE DES FETES DE CHAUCHE

Active Chauché 2017-01-23
M

Mission

créer et organiser des animations évènementielles au sein de la commune et de ses environs ; de plus, le comité propose la location de matériel de fêtes ainsi que de la main d'oeuvre volontaire et bénévole à la demande des associations ; pour défendre le but de l'association, le bureau prévu à l'article 9 ci-dessous, pourra désigner un de ses membres pour agir en justice devant les juridictions judiciaires ou administratives par délibération spéciale ; le bureau pourra désigner un conseil pour assister le membre du bureau désigné ; tous devront être porteur des présents et de la délibération spéciale du bureau les désignant

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chauché (85140)

Associations de Chauché

Siège INSEE

5 LOTISSEMENT DES TULIPES, 85140 CHAUCHE

Contact

#

Identifiants

RNA
W852008210
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
827852724
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 852P

Activité

activités festives (soirées.)

NAF : Organisation de foires, salons professionnels et congrès

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr