ASSOCIATION ORGANISATRICE DU TRANSPORT SCOLAIRE

Dissoute Saint-Florent-des-Bois 1994-12-14
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2015-07-01.

voir titre

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Florent-des-Bois (85310)

Associations de Rives de l'Yon

Siège INSEE

LA MOLLERIE, 85310 RIVES DE L'YON

Contact

#

Identifiants

RNA
W852005789
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
530055912
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0852005803
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 852P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.