COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES COLLECTIVITÉS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DES HERBIERS

Active Herbiers 1977-02-18
M

Mission

créer, développer, gérer les activités culturelles, sportives ou loisirs pour les ouvrants droits et leurs ayants droits, des services et établissements publics concernés concernés ; le comité s'interdit toute activité politique religieuse et syndicale ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Herbiers (85500)

Associations de Les Herbiers

Siège INSEE

RUE DES BAINS DOUCHES, 85500 LES HERBIERS

Contact

#

Identifiants

RNA
W852001221
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
912932308
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0852002941
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2026-02-05
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  • Ancien titre : COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DES HERBIERS DU CCAS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNE ET DU CANTON
  • Nouveau titre : COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES COLLECTIVITÉS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DES HERBIERS
  • Nouvel objet : créer, développer, gérer les activités culturelles, sportives ou loisirs pour les ouvrants droits et leurs ayants droits, des services et établissements publics concernés concernés ; le comité s'interdit toute activité politique religieuse et syndicale ;
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 852P

Activité

groupements d'entraide et de solidarité

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr