COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DES HERBIERS DU CCAS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNE ET DU CANTON

Activité

Mission

favoriser l'esprit de solidarité entre les adhérents et tendre à l'amélioration de leurs conditions de vie et au développement de leur culture sur le plan intellectuel et physique

Commune

Les Herbiers (85500)

Domaine

  • groupements d'entraide et de solidarité

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services sélectionnés pour cette association

Partenaires

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Annonce récente parue au JOAFE

L'annonce

Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.

Détail

Date de l'annonce :

Type d'annonce : Modification

  • Ancien titre : COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DES HERBIERS DU CCAS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNE ET DU CANTON
  • Nouveau titre : COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES COLLECTIVITÉS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DES HERBIERS
  • Nouvel objet : créer, développer, gérer les activités culturelles, sportives ou loisirs pour les ouvrants droits et leurs ayants droits, des services et établissements publics concernés concernés ; le comité s'interdit toute activité politique religieuse et syndicale ;
  • Transfert du siège

Lieu de declaration :

  • Département : 85
  • Préfecture : Vendée
  • Sous Préfecture :

Identifiant annonce : 202600062761

Numéro de l'annonce : 2761

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W852001221

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0852002941

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 852P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03