FNAM - GR 227 - SECTION MBRAC FONTENAY-LE-COMTE Active Fontenay-le-Comte Anciens combattants W851002926 Créée en 1921 voir titre Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fontenay-le-Comte (85200) Identifiants RNAW851002926 HIST.0851000176 Anciennes informations Historique Créée le 08/01/1921, dernière déclaration le 31/03/2025 4 évènements 08/01/1921 Création 25/01/1921 Publication au Journal Officiel 31/03/2025 Dernière déclaration 20/05/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.