ASSOCIATION REGIONALE POUR LES TRANSPORTS EDUCATIFS DE JEUNES DE PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (ARTEJ-PACA)

Active Vaison-la-Romaine 2000-05-09
M

Mission

etudier, developper, promouvoir la gratuite, la qualite et la securite des transports educatifs, regrouper les organisateurs de transports etles organismes ayant pour objet l'etude, l'amelioration des transports educatifs ; entreprendre toutes études, actions et réalisations concernant ces transports

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Vaison-la-Romaine (84110)

Associations de Vaison-la-Romaine

Contact

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Identifiants

RNA
W843003094
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0843003667
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 843S

Activité

mouvements de consommateurs

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr