M
Mission
veiller dans le cadre de la creation de la zone d'amenagement concertee de beaulieu a ce que l'implantation des futurs amenagements et leurs acces, ne remettent pas en cause la securite des personnes et des biens, et, n'engendrent pas de nuisances aux résidents actuels et exploitants
Domaines
- défense et amélioration du cadre de vie 👉 Sorgues du Comtat
@
Commune & Contact
Commune
Monteux (84170)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W843002971
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0843003837
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 843S
Activité
défense et amélioration du cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr