Mission
créer une association sportive, à but non lucratif, afin de pouvoir exercer l'activité sportive de football amateur, en vétérans, en toute légalité juridique et en ayant droit sur un terrain municipal en conformité avec les demandes administratives des assurances et municipalités ; Le tout sous forme de club associatif loisir, non rattaché à la Fédération Française de Football ;
Domaines
- Football (football, futsal) 👉 Enclave des Papes - Pays de Grignan
Commune & Contact
Commune
Valréas (84600)Contact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
- Nouvel objet : l'association a pour objet la pratique du football vétéran amateur dans un cadre convivial, sportif et non lucratif ; elle organise des matchs amicaux, rencontres sportives et événements favorisant le lien social, l'esprit sportif et l'accès à la pratique du football pour tous les vétérans ; l'association exerce ses activités indépendamment de tout championnat ou division de la fédération française de football ; elle peut également mener toute action contribuant au développement de ses activités sportives, sociales et associatives dans le respect de son caractère non lucratif ;
- Transfert du siège
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 842P
Activité
Football (football, futsal)
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr