Mission
Cette association est dissoute depuis le 2017-10-17.
le droit à l'information partout média connu à exclusivement pour objet l'étude et la défense des droits de propriété intellectuelle ainsi que les intérêts matériels et moraux tant collectifs qu'individuels de ses membres en rapport avec le droit d'auteur et sa médiatisation, un investissement rédactionnel, culturel et financier pour toutes qui souhaitent défendre les droits d'auteur dans le cadre légal de la propriété intelectuelle que celles ci soit lambda amateurs ou professionnelles du droit d'auteur. Les disponibilités apportées seront la cause d'un état prévisionnel des dépenses afin de favoriser et d'aider la dite cause au travers de l'association et de la redaction d'information
Domaines
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Pays d'Orange en Provence
Commune & Contact
Commune
Orange (84100)Contact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dissolution
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 842P
Activité
domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.