SAINT SAT'ENVIRONNEMENT

Active Saint-Saturnin-lès-Avignon 1991-10-25
M

Mission

protéger et améliorer l'environnement, l'urbanisme et le cadre de vie tant de la commune de Saint Saturnin les Avignon que des communes avoisinantes; prévenir toute pollution de l'air, de sols et des eaux; assurer une gestion vertueuse par les pouvoirs publics, dans le cadre de la mise en oeuvre de leur politique environnementale; gestion des déchets de l'air, de l'eau en défendant l'intérêt des usagers; militer et encourager tout mode de déplacement doux; agir en faveur de l'usage du vélo au quotidien et de tout autre action qui favoriserait l'utilisation du vélo; représenter l'intérêt des usagers auprès de toutes les instances administratives et judiciaires; veiller par tous les moyens et notamment par voie d'action en justice à la bonne application des lois et règlement ayant pour finalité la protection de l'environnement et l'intérêt des usagers

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Saturnin-lès-Avignon (84450)

Associations de Saint-Saturnin-lès-Avignon

Siège INSEE

109 BOULEVARD DE LA LIBERATION, 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON

Contact

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Identifiants

RNA
W842003182
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
991925892
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
842208220
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2025-07-11
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  • Nouvel objet : protéger et améliorer l'environnement, l'urbanisme et le cadre de vie tant de la commune de Saint Saturnin les Avignon que des communes avoisinantes; prévenir toute pollution de l'air, de sols et des eaux; assurer une gestion vertueuse par les pouvoirs publics, dans le cadre de la mise en œuvre de leur politique environnementale; gestion des déchets de l'air, de l'eau en défendant l'intérêt des usagers; militer et encourager tout mode de déplacement doux; agir en faveur de l'usage du vélo au quotidien et de tout autre action qui favoriserait l'utilisation du vélo; représenter l'intérêt des usagers auprès de toutes les instances administratives et judiciaires; veiller par tous les moyens et notamment par voie d'action en justice à la bonne application des lois et règlement ayant pour finalité la protection de l'environnement et l'intérêt des usagers
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 842P

Activité

comités de défense du patrimoine

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr