CONFRERIE DES PENITENTS NOIRS DE LA MISERICORDE ET DE LA FIDELITE D'AVIGNON Active Avignon Religion W842003151 Créée en 2000 sanctification Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Avignon (84000) Identifiants RNAW842003151 HIST.842212160 Historique Créée le 13/06/2000, dernière déclaration le 11/04/2025 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 13/06/2000 Création 11/04/2025 Dernière déclaration 11/10/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Religion Religion 040000activités religieuses, spirituelles ou philosophiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.