ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DES ETABLISSEMENTS PRIMAIRES DU PONTET Dissoute Le Pontet Parents d'élèves W842001996 Créée en 1974 Cette association est dissoute depuis le 2010-04-20. o
Données officielles Sources / RNA Siège Le Pontet (84130) Identifiants RNAW842001996 HIST.842203524 Historique Créée le 14/02/1974, dernière déclaration le 20/04/2010 5 évènements 14/02/1974 Création 01/03/1974 Publication au Journal Officiel 20/04/2010 Dernière déclaration 20/04/2010 Dissolution 21/05/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.