'LA BRUYERE'

Active Saint-Saturnin-lès-Apt 2007-04-25
M

Mission

assurer la gestion de la redistribution d'eau d'irrigation à usage non agricole, fournie par la société du canal de provence

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Saturnin-lès-Apt (84490)

Associations de Saint-Saturnin-lès-Apt

Siège INSEE

IMPASSE DE LA FARIGOULE, 84490 SAINT-SATURNIN-LES-APT

Contact

#

Identifiants

RNA
W841001886
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
499123495
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0841005837
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 841S

Activité

espaces naturels

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr