ASSOCIATION DES RIVERAINS DE LA ROUTE DU THOR (RD1). VIVRE A CAUMONT-SUR-DURANCE (84510)

Active Caumont-sur-Durance 2010-11-05
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Mission

sensibiliser les pouvoirs publics dans l'objectif de sécuriser la route du Thor (RD1) à CAUMONT-SUR-DURANCE (84510) ; de représenter l'ensemble des riverains et des usagers de la route du Thor à CAUMONT-SUR-DURANCE (84510) ; pour défendre le but de l'association, le Conseil d'Administration prévu à l'article 10 ci-dessous, pourra désigner un de ses membres pour agir en justice devant les juridictions judiciaires ou administratives par délibération spéciale produite ; le Conseil d'Administration pourra désigner un conseil pour assister le membre du Conseil d'Administration désigné ; tous deux devront être porteurs d'un original des présents et de la délibération spéciale du bureau les désignant

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Caumont-sur-Durance (84510)

Associations de Caumont-sur-Durance

Siège INSEE

68 ROUTE DU THOR, 84510 CAUMONT-SUR-DURANCE

Contact

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Identifiants

RNA
W841001195
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
531103521
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 841S

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr