CONSEIL LOCAL DE PARENTS D'ELEVES DES ECOLES PUBLIQUES DE LA TOUR D'AIGUES Active La Tour-d'Aigues Parents d'élèves W841000488 Créée en 1982 parents d'eleves Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Tour-d'Aigues (84240) Identifiants RNAW841000488 HIST.0841001608 Historique Créée le 08/01/1982, dernière déclaration le 16/10/2008 4 évènements 08/01/1982 Création 18/01/1982 Publication au Journal Officiel 16/10/2008 Dernière déclaration 29/09/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.