COMITE D'INTERÊT SILLANAIS (CIS)

Active Sillans-la-Cascade 2014-11-12
M

Mission

proposer et discuter suivant les règles de droit, de toutes les questions relatives aux projets qui menacent la commune, l'environnement et la qualité de vie des habitants de la commune ; promouvoir et mettre en oeuvre tous les moyens susceptibles d'aider et d'assister ses adhérents ; soumettre aux pouvoirs publics les suggestions et réflexions adoptées par assemblée générale ou par le bureau

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sillans-la-Cascade (83690)

Associations de Sillans-la-Cascade

Siège INSEE

390 CHEMIN DES INFOURNIERES, 83690 SILLANS-LA-CASCADE

Contact

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Identifiants

RNA
W833003033
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
808321582
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 831S

Activité

Environnement, cadre de vie

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr