SOCIÉTÉ DE CHASSE DE FORCALQUEIRET LA PERDRIX

Activité

Mission

dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développent du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, éducation cynégétique de ses membres, régulation des animaux nuisibles, respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du shéma départemental de gestion cynégétique apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; dans ce cadre les adhérents s'engagent à participer à la prévention des incendies de forêt, à assurer leur protection sous toutes ses formes et à participer le cas échéant au reboisement du territoire de la commune de Forcalqueiret

Commune

Forcalqueiret (83136)

Domaine

  • chasse

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

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Partenaires

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Annonce récente parue au JOAFE

L'annonce

Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.

Détail

Date de l'annonce :

Type d'annonce : Modification

  • Ancien titre : ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE LA PERDRIX
  • Nouveau titre : SOCIÉTÉ DE CHASSE DE FORCALQUEIRET LA PERDRIX
  • Transfert du siège

Lieu de declaration :

  • Département : 83
  • Préfecture :
  • Sous Préfecture : Brignoles

Identifiant annonce : 202500351634

Numéro de l'annonce : 1634

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W833002053

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 1/1951

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 833S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Dossier créé par la S/Préf. de TOULON en 1951 (avant que la S/Préf. de BRIGNOLES existe en 1975) ATTENTION l'asso fonctionne avec CA+Bureau (voir Statuts) MAIS PAS comme elle le déclare en 2024 en "Direction Collégiale" !

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Oui (1)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03