COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA MAIRIE DE BRIGNOLES (C.O.S.)

Active Brignoles 1978-07-11
M

Mission

resserrer les liens d'amitié ; promouvoir les activités sociales d'intérêt général et pratiquer l'entraide individuelle ou collective, à l'exclusion de toutes les formes de manifestations politiques, philosophiques ou confessionnelles, par le personnel municipal

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Brignoles (83177)

Associations de Brignoles

Siège INSEE

PLACE CARAMY, 83170 BRIGNOLES

Contact

#

Identifiants

RNA
W833001838
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
808360721
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
40/1978
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 833S

Activité

groupements d'entraide et de solidarité

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr